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Crypto-monnaies : de la Chine à l'île de Man, les ICO cherchent une terre d'accueil
Crypto-monnaie Crédits : BackyardProduction/iStock

Crypto-monnaies : de la Chine à l'île de Man, les ICO cherchent une terre d'accueil

On attend la réaction du Panama
5 min

De plus en plus nombreuses, les ICO commencent à attirer le regard des autorités financières un peu partout sur le globe. Si une certaine liberté était de mise dans le secteur, la fin de la récréation devrait bientôt sonner. Certaines nations veulent toutefois ouvrir leurs portes à cette nouvelle forme d'investissement.

Au début du mois d'août, la SEC, le gendarme boursier américain, tirait la sonnette d'alarme concernant les ICO (Initial Coin Offering). Sous cette appellation, on retrouve la prévente de nouvelles crypto-monnaies, ou bien celle de jetons assimilables aux actions d'une entreprise, se rapprochant alors d'une introduction en bourse. Une prise de conscience survenue après plusieurs affaires largement médiatisées. Parmi elles, la tristement célèbre The DAO (150 millions de dollars dérobés à cause d'un smart contract mal codé) ou encore le récent piratage de CoinDash (7,3 millions d'euros envolés après le défaçage d'un site web).

L'autorité américaine était alors arrivée à la conclusion suivante : les jetons et les parts des DAO sont des titres ou des valeurs boursières (securities) comme les autres et doivent donc faire l'objet des mêmes procédures et contraintes. En clair, à moins de cas particuliers que le gendarme boursier n'a pas encore pris soin de détailler, toute personne ou entreprise souhaitant organiser une ICO devra passer par les mêmes procédures que pour une introduction en bourse classique. De quoi calmer les ardeurs de bon nombre d'acteurs.

Si les États-Unis ont été parmi les premiers à serrer la vis, d'autres nations ont elles aussi pris des mesures afin d'encadrer, voire d'interdire la tenue d'ICO sur leur territoire. La semaine dernière, le gouvernement chinois annonçait ainsi le bannissement pur et simple (mais temporaire) de toute ICO dans le pays.

Après les États-Unis, la Chine tape du poing sur la table

Les mesures prises par les autorités chinoises ratissent large. Il est désormais interdit aux plateformes d'échange chinoises de proposer de convertir des jetons d'ICO en monnaie classique et en crypto-monnaie. Il leur est même, de manière générale, défendu de faciliter la vente et l'échange de ces jetons. En cas d'infraction, les plateformes pourront être contraintes de fermer leurs sites, voir leurs applications mobiles délistées des boutiques et même perdre leur licence d'activité. Au total, un peu plus de 60 plateformes sont concernées par cette nouvelle régulation. 

Cependant, comme le rapporte Coin Telegraph, ces mesures ne seraient que temporaires. « Le gouvernement n'a pas interdit les iCO, mais les a seulement mises en pause », rapportent nos confrères qui ont traduit une entrevue accordée à la télévision chinoise par Hu Bung, un chercheur à l'Institut de la Finance et de la banque, une organisation soutenue par le gouvernement chinois.

L'idée de la Chine serait en fait de tenter de réguler le secteur plutôt que de le bannir, afin de pouvoir en récolter les fruits. Le gouvernement pourrait par exemple plancher sur un système de licence, à l'instar de ce qu'a déjà mis en place l'État de New York il y a deux ans avec son programme BitLicense.

La Corée du Sud veut « punir » les ICO, la Russie reste prudente

En Corée du Sud, l'ambiance n'est pas non plus à l'apaisement. La Financial Supervisory Commission (FSC), la Korea Fair Trade Commission (KFTC) et le fisc local (NTS) ont formé un groupe devant réfléchir à la régulation des crypto-monnaies, qu'elles proviennent d'ICO ou non. Une régulation qui s'annonce plutôt ferme. 

Plusieurs volets sont évoqués. Un premier concerne les plateformes qui devront renforcer leurs procédures d'authentification de leurs clients et de traçabilité des fonds qu'elles collectent, ce afin de limiter les risques de blanchiment d'argent. Sont particulièrement ciblés, les échanges internationaux, qui sont justement un des arguments clés en faveur de l'utilisation des crypto-monnaies. Au sujet des ICO, les régulateurs y vont sans détour : ils veulent les « punir ». Selon eux, les ICO violent les lois en vigueur en Corée du Sud et doivent donc être sanctionnées comme il se doit. 

En Russie, la banque centrale s'est contentée d'avertir les investisseurs que la participation à une ICO et le trading de crypto-monnaie restent des actes risqués sur le plan financier. L'échange de crypto-monnaies sur les marchés financiers officiels n'est par ailleurs pas prévu, puisque la banque centrale assure ne pas vouloir les autoriser pour le moment. Est également interdit l'emploi de blockchains pour résoudre des litiges. 

Expérimentation au Canada, open bar sur l'île de Man

Au Canada, il n'est pas encore question de fermer la porte aux ICO. L'Autorité des marchés financiers (AMF) québécoise a décidé à titre d'expérimentation d'autoriser l'ICO prévue par Impak Finance, une plateforme visant à investir dans des entreprises « socialement responsables ».

Pour cette introduction, l'autorité prévoit de faire preuve d'une certaine flexibilité autour des règles déjà en place pour la vente de titres boursiers. « Nous voulons alléger certains des prérequis sur un cas devant servir de prototype. C'est un essai pour voir s'il y a des soucis au niveau de la protection des investisseurs », indique un des directeurs de l'AMF à nos confrères de Coindesk. L'expérimentation doit s'étendre sur une période de deux ans, à la suite de laquelle les changements nécessaires au cadre légal seront opérés si besoin est. 

Du côté de l'île de Man, le cadre serait déjà prêt, selon les autorités locales. L'île britannique a en effet mis en place en 2014 et 2015 des règles visant à lutter contre le blanchiment d'argent et celles-ci seraient à peu de chose près déjà adaptées aux crypto-monnaies et donc aux ICO. Le gouvernement local n'aurait donc qu'à y apporter de légères modifications, ce qui promet une ouverture rapide aux investisseurs désireux de se lancer sur ce secteur. 

Pour Brian Donegan, le responsable du numérique au sein du Département du développement économique de l'île, il y aurait de grosses opportunités pour les premiers pays qui proposeront des environnements accueillants aux organisateurs d'ICO. « C'est une énorme verticale pour nous », commente-t-il chez Coindesk

Il n'est cependant pas question pour l'île d'ouvrir ses portes à n'importe qui, ce afin qu'elle garde sa crédibilité. « Pour 10 candidatures que nous avons eues pour des promoteurs d'ICO sur les derniers mois, je dirais qu'une seule est arrivée à son terme. Il y a beaucoup d'escrocs dans cette industrie. Et notre but est de garantir la sécurité des consommateurs et maintenir le crime dehors », déclare Brian Donegan. Un vœu pieux dont la réalisation sera certainement scrutée de très près par les autres pays du globe.

Publiée le 11 septembre 2017 à 17:37


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