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Le Sénat va mettre en ligne une liste de certains « cadeaux » offerts aux parlementaires
Loi Crédits : kemalbas/iStock

Le Sénat va mettre en ligne une liste de certains « cadeaux » offerts aux parlementaires

Sauf qui peut
5 min

À compter de la rentrée prochaine, la Haute assemblée recensera les cadeaux, dons et avantages perçus par les sénateurs dans le cadre de leurs fonctions. De nombreuses exceptions sont néanmoins prévues, notamment en cas de valeur inférieure à 150 euros.

Mercredi 6 juin, le Sénat a adopté la proposition de résolution « relative aux obligations déontologiques et à la prévention des conflits d'intérêts des sénateurs », déposée début mars par le président Gérard Larcher. Le texte, qui entrera en vigueur « à compter de l’ouverture de la prochaine session ordinaire » (soit généralement début octobre), vient modifier en de nombreux points le Règlement du Palais du Luxembourg.

Une liste (très partielle) des différents avantages perçus par les sénateurs

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Publiée le 12 juin 2018 à 15:45


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